REUNIONS CP.
Nous devons nous conformer aux nouvelles dispositions aux Art.A1776 à A1780 qui définissent la notion de « procédure spéciale » et ce, quel que soit le nombre de dossiers à traiter par semaine. Nous allons passer à 1 séance à 12 et 3 séances à 4 membres par mois.
En effet, en cas de réclamation d’un club qui verrait son joueur suspendu pour un autre WE que celui prévu par la procédure accélérée, nous serions devant un vice de procédure, avec les conséquences de réforme, voire de nullité, qui en découleraient.
REMISE DE MATCHES.
La période hivernale se profile à l'horizon.
Pour rappel, les enquêtes pour remise des matches s'effectuent à la demande du CQ du club visité.
Nous vous invitons à consulter la carte pour joindre le membre du CP.
PROCEDURE FEUILLES DE MATCHES.
Le bilan concernant la rentrée des feuilles de matches digitales n’est pas encore au top.
En conséquence et par souci de clarté pour tous, vous trouverez un mode d’emploi que nous mettrons en application immédiatement.
Rubrique CHAMPIONNAT.
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