FORFAITS EN CHAMPIONNAT PROVINCIAUX.

L’équipe qui déclarera 3 forfaits partiels consécutifs ou 5 forfaits partiels non consécutifs sera assimilée à une équipe déclarant un forfait général. Elle sera sanctionnée, en plus des amendes et indemnités réglementaires prévues, d’une amende de 350 € et sera interdite de participation en PROVINCIAUX de la catégorie supérieure la saison suivante

L’équipe qui déclarera forfait général sera sanctionnée, en plus des amendes et indemnités réglementaires prévues, d’une amende de 350 € et sera interdite de participation en PROVINCIAUX de la catégorie supérieure la saison suivante

ATTENTION CLASSEMENT EN CAS DE FORFAIT GENERAL :
En cas de forfait général sans possibilité de remplacer l’équipe défaillante, les points de l’équipe concernée sont supprimés. Elle est retirée de la compétition comme si elle n’en avait pas fait partie mais elle sera considérée comme équipe moins bien classées à l’issue de la saison et sera considérée comme 1 descendante.

En cas de remplacement en début de saison de l’équipe défaillante, l’équipe la moins bien classées à l’issue de la saison sera considérée comme descendante.
(CPE 09/06/2015 – AG du 21/06/2015).

TRANSFERT NOM D’ÉQUIPE PROV AU SEIN D’UNE ASSOCIATION.

Les clubs ont la possibilité de pouvoir transférer leurs équipes provinciales entre les clubs de l’association de la saison qui se termine avec l’accord des CQ. Ceci pour permettre d’avoir une répartition plus équitable entre les clubs et une simplification administrative. Idem pour une équipe qui descendrait des INTERPROVINCIAUX en PROVINCIAUX.
(CPE 06/06/2017 – AG du 18/06/2017).